Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eTOP ASSISTANCE
ngo sabine, Agissant pour le compte de la société S.A.S. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3772294
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
eTOP ASSISTANCE de ngo sabine

Présentation de la marque eTOP ASSISTANCE

Déposée le 6 octobre 2010 par ngo sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eTOP ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est ngo sabine, Agissant pour le compte de la société S.A.S. en cours de formation domicilié(e) 12 rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ngo sabine domicilié(e) 12 rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque eTOP ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eTOP ASSISTANCE est expirée depuis le 6 octobre 2020.

ngo sabine a également déposé les autres marques suivantes : ALEOSIS , AUXIVIE


ngo sabine, Agissant pour le compte de la société S.A.S. en cours de formation - 12 rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


ngo sabine - 12 rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.